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Marques déposées par la société BRIE CHAMPAGNE ETHANOL SICA
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BRIE CHAMPAGNE DISTILLERIES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BRIE CHAMPAGNE DISTILLERIES
BRIE CHAMPAGNE ETHANOL SICA

Numéro de dépôt :
3392535
Date de dépôt :
10/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
BRIE CHAMPAGNE DISTILLERIES de BRIE CHAMPAGNE ETHANOL SICA

Présentation de la marque BRIE CHAMPAGNE DISTILLERIES

Déposée le 10 novembre 2005 par la société BRIE CHAMPAGNE ETHANOL SICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRIE CHAMPAGNE DISTILLERIES »

Le déposant est la société BRIE CHAMPAGNE ETHANOL SICA domicilié(e) 15 route de Bray, BP 92,77483 PROVINS - 77483 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 395 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRIE CHAMPAGNE ETHANOL Monsieur Patrick MENDEZ domicilié(e) 15 route de Bray, BP 92,77483 PROVINS - 77483 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 33 33

BRIE CHAMPAGNE ETHANOL SICA a également déposé les autres marques suivantes : BRIE CHAMPAGNE ALCOOLS , DISTILLERIE DE PROVINS


BRIE CHAMPAGNE ETHANOL SICA - 15 route de Bray, BP 92,77483 PROVINS - 77483 - France - SIREN 344395033


BRIE CHAMPAGNE ETHANOL Monsieur Patrick MENDEZ - 15 route de Bray, BP 92,77483 PROVINS - 77483 - France


Inscription le 12 juin 2007 - Rejet total n°455662 - Publication au BOPI 2007-06-12

Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Alcool ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; extraits ou essences alcooliques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.